Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERLE BRONZE
American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3732364
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
PERLE BRONZE de American-Cigarette Company (Overseas) Limited

Présentation de la marque PERLE BRONZE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2010 par la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLE BRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited domicilié(e) Route de France 17, CH-2926 Boncourt - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France.

La marque PERLE BRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLE BRONZE arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.

American-Cigarette Company (Overseas) Limited a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse - Route de France 17, CH-2926 Boncourt - Suisse


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2020 n°2744583 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-02

Cigarettes, tabac, produits du tabac, briquets, allumettes, articles pour fumeurs non en métaux précieux.