Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Vogue
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3801488
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2021
By Vogue de AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Présentation de la marque By Vogue

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Vogue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED domicilié(e) Zaehlerweg 4 Zug 6300 - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque By Vogue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Vogue est expirée depuis le 28 janvier 2021.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Société de droit suisse - Zaehlerweg 4 Zug 6300 - Suisse


GILBEY DELOREY - 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Cigarettes, tabac, produits du tabac, briquets non en métaux précieux, allumettes, articles pour fumeurs non en métaux précieux.