Déposée le 17 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ALTIA INDUSTRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINI. CADDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTIA INDUSTRY domicilié(e) 80 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 823 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUILLERMARD Aude domicilié(e) 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque MINI. CADDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTIA INDUSTRY, société anonyme - 80 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 508823812
Mme GUILLERMARD Aude - 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 18 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194817 - Publication au BOPI 1995-12-18
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312508 - Publication au BOPI 2006-04-12
Renouvellement sans limitation n°2058642 - Publication au BOPI 1996-02
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431682 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 4 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652262 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-04
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612553 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-10
Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709295 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09
Inscription le 7 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716440 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;chariots de libre-service, chariots de commission pour ménagères, chariots de transport pour les oeufs, chariots de transport pour la viande, chariots pour travail de surgélation, chariots à glissières, chariots de manutention à plateaux, chariots plate-forme, chariots élévateurs, chariots tractables, chariots à moteur pour tracter, chariots de manutention à main, diables, chariots de dépannage pour véhicules automobiles, véhicules circulant sur terre, chariots à bagages, chariots d'aéroports, roues, roulettes, bandages de roues ou roulettes, roues en métal, roues en plastique, roues de chariots libre-service pour tapis ou escaliers roulants, roulettes à platines, roulettes à tige, (à l'exception des chariots de golf).Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;paniers pour meubles de cuisine, accroche-couvercles, porte-serviettes, grilles d'évier, casiers à légumes, plateaux repas, resserres à légumes, casiers à bouteilles, paniers à bouteilles, balais, balayettes, pelles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël; mini-chariots à bagages, étagères miniatures, ballons, raquettes de ping-pong, skis.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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