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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA
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OptiTract
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OptiTract
ALTAVIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3943084
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2022
OptiTract de ALTAVIA

Présentation de la marque OptiTract

Déposée le 31 août 2012 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OptiTract » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque OptiTract a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OptiTract est expirée depuis le 31 août 2022.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , ALTAVIA , ECOFID , BUREAU D'IDEES , FOCUS RETAIL , CARBOSCAN , CIPASS


ALTAVIA, Société Anonyme - 1 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France - SIREN 327168332


CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 30 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°806780 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30

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