Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITAL GREEN
ALT PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
3987326
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/03/2023
DIGITAL GREEN de ALT PARTNERS

Présentation de la marque DIGITAL GREEN

Déposée le 1 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIGITAL GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARTNERS domicilié(e) 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 027 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5 rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque DIGITAL GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL GREEN est expirée depuis le 1 mars 2023.

ALT PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : LES DINGOLOS , MICROMOOV , Babymoov Les idées nouvelles pour les bébés d'aujourd'hui , ERGONEST , TWEESTY , Super Nomade , COSYSLEEP , Bébéstation , Babymoov Vos bébés bougent, nos idées aussi. , BABYMOOV


ALT PARTNERS, SAS - 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 413027129


FIDAL - 3 et 5 rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 21 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719348 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Talkies-walkies, appareil pour l'amplification des sons ; appareils électriques surveillance ; appareils d'intercommunication.