Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSYPAD
ALT PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
4039033
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2023
COSYPAD de ALT PARTNERS

Présentation de la marque COSYPAD

Déposée le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COSYPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARTNERS domicilié(e) Parc Industriel des Gravanches, 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 027 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALT PARTNERS, Mme JOLY Anne domicilié(e) Parc Industriel des Gravanches, 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque COSYPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSYPAD est expirée depuis le 11 octobre 2023.

ALT PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : LES DINGOLOS , MICROMOOV , Babymoov Les idées nouvelles pour les bébés d'aujourd'hui , DIGITAL GREEN , ERGONEST , TWEESTY , Super Nomade , COSYSLEEP , Bébéstation , Babymoov Vos bébés bougent, nos idées aussi.


ALT PARTNERS, SAS - Parc Industriel des Gravanches, 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 413027129


ALT PARTNERS, Mme JOLY Anne - Parc Industriel des Gravanches, 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 21 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719348 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Articles de literie, à savoir matelas, oreillers, cales, et supports (coussins, matelas, oreillers) en mousse ou en autres matières servant d'accessoires de literie pour nourrissons et jeunes enfants.