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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE
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BRISSONNEAU ET LOTZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISSONNEAU ET LOTZ
ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1240084
Date de dépôt :
04/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1993

Présentation de la marque BRISSONNEAU ET LOTZ

Déposée le 4 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRISSONNEAU ET LOTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France.

La marque BRISSONNEAU ET LOTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISSONNEAU ET LOTZ est expirée depuis le 4 juillet 1993.

ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RUPTOFUSIBLE , ROC , RECOFUSE , NORMAFLUOR , TRANSGAZ INTERNATIONAL , NORMADIS , ONDULINOX , SECURIVAR , IPECCOD , RECMIR


ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme) - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Véhicules et appareils de locomotion par terre à l'exclusion des véhicules et appareils de locomotion automobiles.