Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACG Alma Consulting Group
ALMA CONSULTING GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3785894
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2020
ACG Alma Consulting Group de ALMA CONSULTING GROUP

Présentation de la marque ACG Alma Consulting Group

Déposée le 25 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACG Alma Consulting Group » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP domicilié(e) 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 119 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMA CONSULTING GROUP domicilié(e) 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France.

La marque ACG Alma Consulting Group a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACG Alma Consulting Group est expirée depuis le 25 novembre 2020.

ALMA CONSULTING GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE LA FISCALITÉ LOCALE , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , CRISTAL DECISIONS , #costconsulting , Cost Consulting , Almacg achats , Almacg grant solutions , Subventions News , OBSERVATOIRE DES SUBVENTIONS ET DU FINANCEMENT ALMA


ALMA CONSULTING GROUP, SAS - 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France - SIREN 414119735


ALMA CONSULTING GROUP - 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 25 août 2011 - Rejet partiel n°556727 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Inscription le 17 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669887 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Logiciels (programmes enregistrés) ; Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations et renseignements d'affaires ;

Assurances ; affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Actuariat ; consultation et information en matière d'assurances ; courtage en assurances ; estimations fiscales et immobilières ; expertises fiscales. ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Transmission de messages et d'images assitée par ordinateur. ;

Éducation ; formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Installation et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur.