Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVALINE
ALLIBERT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1567404
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1999

Présentation de la marque OVALINE

Déposée le 27 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT domicilié(e) 129, avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque OVALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALINE est expirée depuis le 27 décembre 1999.

ALLIBERT a également déposé les autres marques suivantes : ARBORA , KALANKA , PRESTANCE , CAPRICIEUSE , PACO , ALLIBAIN , LONG-COURRIER , "X...le bien être chez soi" , TANGARA , JASMIN


ALLIBERT S.A., société anonyme - 129, avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29

Inscription le 29 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247408 - Publication au BOPI 1997-12-29

Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247407 - Publication au BOPI 1997-12-29

Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247406 - Publication au BOPI 1997-12-29

Meubles et accessoires de salles de bains, notamment poignées de baignoires;ponts de baignoires, abattants pour cuvettes de water-closets, appliques lumineuses;patères, tablettes, miroirs inclinables, miroirs fixes, miroirs lumineux; porte-savon, porte-verres à dents, verres à dents de rechange, porte-gants, porte-serviettes à double barres fixes et porte-serviettes à double barres pivotantes, anneaux porte-serviettes, distributeurs de papier toilette (WC), distributeurs de serviettes et de mouchoirs en papier, porte-balayettes pour water-closets, balayettes de rechange, poubelles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.