Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINERALITE
ALLIBERT

Numéro de dépôt :
93469740
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque MINERALITE

Déposée le 26 mai 1993 par la société ALLIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société ALLIBERT domicilié(e) 8, Rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 849 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.

La marque MINERALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERALITE est expirée depuis le 26 mai 2003.

ALLIBERT a également déposé les autres marques suivantes : ARBORA , KALANKA , PRESTANCE , CAPRICIEUSE , PACO , ALLIBAIN , LONG-COURRIER , "X...le bien être chez soi" , TANGARA , JASMIN


ALLIBERT - 8, Rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 352849210


Cabinet SABATIER - France


Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164961 - Publication au BOPI 1993-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; tablettes de lavabos; patères (crochets) pour vêtements non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; accessoires de salles de bains, à savoir porte-savons, porte-gants, porte-verre à dents, porte-serviettes non en métaux précieux, distributeurs de papier hygiénique, porte-balayettes de W.C., poublelles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.