Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DABAYA
Numéro de dépôt :
1528629
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
Présentation de la marque DABAYA
Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DABAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DABAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DABAYA est expirée depuis le 3 mai 1999.
ALLIBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43