Présentation de la marque passeport santé visuelle
Déposée le 12 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « passeport santé visuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE domicilié(e) 32 rue Thiers, BP 80083 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE OPTIQUE domicilié(e) 32 rue Thiers, BP 80083 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.
La marque passeport santé visuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE OPTIQUE, SA - 32 rue Thiers, BP 80083 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France
ALLIANCE OPTIQUE - 32 rue Thiers, BP 80083 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684575 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "passeport santé visuelle"
