Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pass Excellence
ALLIANCE OPTIQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4204293
Date de dépôt :
20/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pass Excellence de ALLIANCE OPTIQUE

Présentation de la marque Pass Excellence

Déposée par voie électronique le 20 août 2015 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass Excellence »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE domicilié(e) 32 rue Thiers, BP 80083 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 506 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. Thomas DEBIESSE domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ALLIANCE OPTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AQUARTE , TELLIUM , ALLIANCE OPTIQUE INDEPENDANCE PARCE QU ON GAGNE TOUS A ETRE LIBRE , OPTIRISQUE , Les Opticiens Libres Solutions de développement , VOTREVUE , OCAM WATCH , TEAM TITANE , OPTICIEN INDEPENDANT AO ADHERENT ALLIANCE OPTIQUE , AO ALLIANCE OPTIQUE L'ESPRIT DE FAMILLE VOTRE OPTICIEN DE FAMILLE


ALLIANCE OPTIQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 32 rue Thiers, BP 80083 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France - SIREN 344506704


DBK, M. Thomas DEBIESSE - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744249 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Lingettes imprégnées de produits nettoyants pour verres de lunettes et appareils auditifs ;

Produits pharmaceutiques ; préparations pour lavages oculaires ; lingettes imprégnées de produits pharmaceutiques, lingettes désinfectantes ; produits nettoyants antiseptiques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; supports d'enregistrement magnétiques ; piles ; appareils et instruments de mesures acoustiques ; Appareils optiques ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; verres optiques ; verres pour lunettes et lunettes de soleil ; étuis, montures, branches pour lunettes, lentilles de contact, lentilles optiques, lentilles ophtalmologiques, boîtes et étuis pour lentilles de contact ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, paramédicaux. Matériel de l'audiologie. Appareils acoustiques, appareils auditifs, prothèses auditives ; Appareils auditifs pour malentendants ; Amplificateurs acoustiques [appareils auditifs] pour malentendants. Équipement prothétiques d'appareils auditifs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Démonstration de produits à des fins promotionnelles. Démonstration de produits à des fins publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'articles de lunetterie et de appareils auditifs. Organisation de foires et d'expositions à des buts commerciaux ou de publicité. Conseils commerciaux en matière de franchises ; Conseils commerciaux concernant la gestion d'établissements en tant que franchises. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Services de vente au détail d'articles de lunetterie, d'appareils auditifs. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers.Gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions commerciales ;

Services de garantie et d'assurance de matériels auditifs et de dispositifs optiques. Gestion financière de paiement de remboursement pour des tiers encourus en cas de perte, vol et casse de lunettes et dispositifs optiques. Émission de bons de valeur et de chèques-cadeaux dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ;

Services de réparation et entretien de dispositifs de correction auditive et dispositifs de protection auditive ; services de réparation et d'entretien de lunettes et articles de lunetterie ;

Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Service d'opticiens ; services de test et d'ajustement de l'audition pour malentendants. Services d'audiologie et d'audioprothésiste. Services d'information et de conseils en matière d'audition et d'acoustique.