Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

T glacé
Alexis Vaillant
Drinkyz, SAS

Numéro de dépôt :
3717909
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
T glacé de Alexis Vaillant

Présentation de la marque T glacé

Déposée par voie électronique le 3 mars 2010 par Alexis Vaillant et la Société par Action Simplifiée (SAS) Drinkyz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T glacé »

Les déposants sont Alexis Vaillant domicilié(e) 28 hamelin - 75116 - paris - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Drinkyz domicilié(e) 28 HAMELIN - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Drinkyz domicilié(e) 28 HAMELIN - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Alexis Vaillant a également déposé les autres marques suivantes : IN/FUSION PLANTS, FRUITS & WATER


Alexis Vaillant - 28 hamelin - 75116 - paris - France

Drinkyz, SAS - 28 HAMELIN - 75116 - PARIS - France - SIREN 5


Drinkyz - 28 HAMELIN - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542895 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.