Les PAC à la française
Présentation de la marque Les PAC à la française
Déposée le 15 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ALDES AERAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les PAC à la française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les PAC à la française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les PAC à la française est expirée depuis le 15 novembre 2021.
ALDES AERAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 12 mars 2018 - Changement de forme juridique n°718435 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12
Inscription le 11 avril 2018 - Changement de forme juridique n°721074 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11