Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALDES SMART CONTROL
ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4063570
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2024
ALDES SMART CONTROL de ALDES AERAULIQUE

Présentation de la marque ALDES SMART CONTROL

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALDES SMART CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE domicilié(e) 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALDES SMART CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALDES SMART CONTROL est expirée depuis le 27 janvier 2024.

ALDES AERAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SGEI , CEILVAC , DYVAC , APAIS'AIR , ASDAC , TWINETT , THERMIO , COSITEC , aldes , Auto Adaptive Technology


ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée - 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 956506828


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Appareils de régulation pour les centrales double-flux tertiaires ;

Appareils et installations de ventilation et de traitement de l'air ; installations de ventilation double-flux pour le renouvellement, la filtration, le préchauffage et rafraîchissement de l'air dans les locaux d'habitation individuels ou collectifs.