Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALCATEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3450176
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque figurative de ALCATEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques domicilié(e) 54, rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque est expirée depuis le 13 septembre 2016.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL Société anonyme - 54, rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542019096


Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques - 54, rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448209 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 10 septembre 2007 - renonciation totale n°460262 - Publication au BOPI 2007-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Machines de dépôt et de gravure sous vide ; pompes à vide ; appareils et machines de pompage à vide ; vannes de raccordement pour les produits précités ; générateurs électriques ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres) ; régulateurs de vitesse et engrenages pour les moteurs précités. Appareils, instruments, organes et dispositifs électrotechniques, électromécaniques, électrochimiques, radioélectriques, électromagnétiques, optiques, électro-optiques, optoélectroniques, d'optique intégré et d'optique sur fibres, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de télémesure, de commande, de télécommande, de régulation, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images ; supports de données magnétiques et optiques ; appareils, instruments et organes de génération, de calcul, de contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de prélèvement, de transmission, de commutation et de réception de données, d'informations, de signaux ou de messages ; appareils, équipements et installations de communications, de télécommunications, de téléphonie, de péritéléphonie, de télégraphie, de téléinformatique, de télématique, de bureautique et de télécopie ; systèmes (appareils) de commutation, systèmes (appareils) de transmission ;

liaisons hertziennes ; systèmes (appareils) d'appels de détresse ; réseaux de communication vidéo, réseaux de communication par satellites ; systèmes (appareils) téléphoniques automatiques ; téléphones portables ; équipements de télétexte ; terminaux pour vidéotexte ; appareils mobiles de radio ; satellites de télécommunications ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs et micro-ordinateurs, leurs organes et composants électriques et électroniques et leurs périphériques ; modems ; imprimantes ; programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; microprocesseurs ; conducteurs, fils, câbles et canalisations électriques, optiques, de communications et de télécommunications ; connecteurs de conducteurs, fils et câbles électriques, optiques, de communications et de télécommunications ; antennes ; pylônes de téléphonie sans fil ; appareils de protection contre les impulsions électromagnétiques et contre le rayonnement électromagnétique ; appareils de distribution et/ou de coupure du courant électrique ; batteries et chargeurs de batteries pour appareils et équipements de télécommunications ; lasers, masers ; détecteurs de fuites à hélium ; appareils de mesure du vide ; appareils et machines de détection et d'analyse de gaz ; détecteurs de vapeur pour usage dans les processus de lyophilisation ; spectromètres de masse.

Appareils et machines pour l'épuration du gaz ; laveurs de gaz ; vannes pour les produits précités.

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures, journaux, livres, manuels, périodiques et revues.

Services de traitement de l'information par ordinateurs ; location d'appareils, de matériels, de machines et d'installations se rapportant au domaine de la bureautique ; services d'analyse statistique en matière de télécommunications ; services d'audit dans le domaine des télécommunications ; services de mise à disposition de personnel qualifié pour assurer des missions ponctuelles notamment d'ingénierie, d'installation, de formation dans le domaine des télécommunications ; gestion de fichiers informatiques.

Installation, entretien et réparation d'appareils, d'instruments, d'organes, de dispositifs et de machines se rapportant aux domaines des communications, des télécommunications, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, de l'électronique, de l'optique et de la radio.

Télécommunications ; émission et transmission d'informations et de données ; télétransmission d'informations ou de signaux ; services de messagerie électronique ; location d'appareils, de matériel, de machines et d'installations de communications, de télécommunications et de télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications.

Services de formation, notamment en matière de télécommunications ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums, notamment en matière de télécommunications ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; études techniques, notamment études d'appareils, d'instruments, d'organes, de dispositifs, de matériel, d'installations et de machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et télécommunications, de l'électrochimie, de l'optique, de la radio ; services de programmation électronique, services de programmation pour ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; location de logiciels ; maintenance de logiciels ; conception et hébergement de sites Internet ; location d'appareils, de matériel, de machines et d'installations se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électrochimie ; location d'appareils, de matériel, de machines et d'installations de traitement d'informations ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.