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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
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WEB TOUCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEB TOUCH
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98734462
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2008

Présentation de la marque WEB TOUCH

Déposée le 28 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WEB TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque WEB TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEB TOUCH est expirée depuis le 28 mai 2008.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS (société anonyme) - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 18 mars 2002 - Concession de licence n°343059 - Publication au BOPI 2002-03-18

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467947 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

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