Marque expirée - Marque en non vigueur

Folles Perles FOLPERL
ALBERT-BESOMBES MOC BARIL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1373211
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016

Présentation de la marque Folles Perles FOLPERL

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT-BESOMBES MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Folles Perles FOLPERL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT-BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) ST HILAIRE ST FLORENT (dossier no 2317089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2317089) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Folles Perles FOLPERL est expirée depuis le 3 octobre 2016.

ALBERT-BESOMBES MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co , ROGER COLAS


ALBERT-BESOMBES MOC BARIL société par actions simplifiée - ST HILAIRE ST FLORENT (dossier no 2317089) - France - SIREN 665480125


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2317089) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317089 - Publication au BOPI 2006-06-15

Renouvellement sans limitation n°2073247 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Jus de fruits, jus de raisins, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.