Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEILLAND
Alain, Antoine MEILLAND

Numéro de dépôt :
1670482
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2001

Présentation de la marque MEILLAND

Déposée le 5 juin 1991 par Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEILLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain, Antoine MEILLAND, domicilié(e) 134 Bd F. Meilland, 06603 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FATOUX - France.

La marque MEILLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEILLAND est expirée depuis le 5 juin 2001.

Alain a également déposé les autres marques suivantes : FIRE KING , PERICOM , SEVILLANA , AGENCE 3 , SUSAN HAMPSHIRE , MAJORETTE , SCHERZO , YOUKI SAN , PREZIOSA , A AURANTIUM


Alain, Antoine MEILLAND - 134 Bd F. Meilland, 06603 ANTIBES - France


M. FATOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'aciers;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.