Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Com une Gom
Monsieur Alain, Guy, Clovis, Jacques DANQUIGNY

Numéro de dépôt :
3168127
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/06/2012
Com une Gom de Alain

Présentation de la marque Com une Gom

Déposée le 7 juin 2002 par monsieur Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Com une Gom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est monsieur Alain domicilié(e) 194, rue Ghesquière,59450 SIN LE NOBLE - 59450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association d'avocats LEGIS CONSEILS domicilié(e) 69, rue du Béguinage,59500 DOUAI - 59500 - France.

La marque Com une Gom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com une Gom est expirée depuis le 7 juin 2012.


Monsieur Alain, Guy, Clovis, Jacques DANQUIGNY - 194, rue Ghesquière,59450 SIN LE NOBLE - 59450 - France


Association d'avocats LEGIS CONSEILS - 69, rue du Béguinage,59500 DOUAI - 59500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

- Nettoyage de bâtiments - Nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) - Rénovation de mobilier urbain - Nettoyage des sols et chaussées