Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYCLOV
Alain Séjourné

Numéro de dépôt :
4366665
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
CYCLOV de Alain Séjourné

Présentation de la marque CYCLOV

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par Alain Séjourné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYCLOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Alain Séjourné domicilié(e) 18 Rue de la Grapionne - 72400 - CHERREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Séjourné domicilié(e) 18 Rue de la Grapionne - 72400 - CHERREAU - France.

La marque CYCLOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOV arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

Alain Séjourné a également déposé les autres marques suivantes : La Cité du Vélo


Alain Séjourné - 18 Rue de la Grapionne - 72400 - CHERREAU - France


Alain Séjourné - 18 Rue de la Grapionne - 72400 - CHERREAU - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732843 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;

Services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; raffinage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.