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Marques déposées par monsieur Alain Rousso
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A OSSUOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A OSSUOR
M. Alain Rousso

Numéro de dépôt :
3879044
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
A OSSUOR de Alain Rousso

Présentation de la marque A OSSUOR

Déposée le 5 décembre 2011 par monsieur Alain Rousso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A OSSUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Alain Rousso domicilié(e) 20 Rue Saint Pierre - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Rousso domicilié(e) 20 Rue Saint Pierre - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque A OSSUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A OSSUOR est expirée depuis le 5 décembre 2021.


M. Alain Rousso - 20 Rue Saint Pierre - 92200 - Neuilly sur Seine - France


M. Alain Rousso - 20 Rue Saint Pierre - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.