Déposée le 29 novembre 1993 par monsieur ALAIN DUCHEMIN et monsieur Jacques-Eric TAZARTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA KERMESSE AUX ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Les déposants sont monsieur ALAIN DUCHEMIN domicilié(e) Cité ARTISTIQUE Guy Loë, 4 Avenue GUGNON, 94130 NOGENT S/MARNE - France et monsieur Jacques-Eric TAZARTES domicilié(e) 50 chaussée de l'étang ST MANDE 94000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques-Eric TAZARTES - France.
La marque LA KERMESSE AUX ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA KERMESSE AUX ETOILES est expirée depuis le 29 novembre 2003.
ALAIN DUCHEMIN a également déposé les autres marques suivantes : GMT CONSEIL
MONSIEUR ALAIN DUCHEMIN - Cité ARTISTIQUE Guy Loë, 4 Avenue GUGNON, 94130 NOGENT S/MARNE - France
MONSIEUR Jacques-Eric TAZARTES - 50 chaussée de l'étang ST MANDE 94000 - France
Monsieur Jacques-Eric TAZARTES - France
Inscription le 1 février 2000 - Rejet partiel n°294565 - Publication au BOPI 2000-02-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; photographies, papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareil ; cartes à jouer. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Éducation et divertissement. Édition de livres, revues, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation de salons, festivals, expositions foires à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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