Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Référent Numérique en Entreprise
AIFCC, Association

Numéro de dépôt :
4342686
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Référent Numérique en Entreprise de AIFCC

Présentation de la marque Référent Numérique en Entreprise

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par AIFCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Référent Numérique en Entreprise »

Le déposant est AIFCC, Association domicilié(e) 7 Rue du professeur Joseph Rousselot, BP 65036 - 14077 - CAEN Cedex 5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIFCC, Mme. Esther DEBRIS domicilié(e) 7 Rue du professeur Joseph Rousselot, BP 65036 - 14077 - CAEN Cedex 5 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AIFCC a également déposé les autres marques suivantes : Ecole de Design de Normandie


AIFCC, Association - 7 Rue du professeur Joseph Rousselot, BP 65036 - 14077 - CAEN Cedex 5 - France


AIFCC, Mme. Esther DEBRIS - 7 Rue du professeur Joseph Rousselot, BP 65036 - 14077 - CAEN Cedex 5 - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721727 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Éducation ; formation .