Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOXARAT
Numéro de dépôt :
1348888
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1996
Présentation de la marque TOXARAT
Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) AGRIPHYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOXARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOXARAT est expirée depuis le 2 avril 1996.
AGRIPHYT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37