Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) AGRIPHYT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOSEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIPHYT domicilié(e) 241, rue Jean Jaurès, 59970 FRESNES SUR ESCAUT (dossier no 2070065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 203 914 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2070065) - France.
La marque JOSEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIPHYT, société anonyme - 241, rue Jean Jaurès, 59970 FRESNES SUR ESCAUT (dossier no 2070065) - France - SIREN 302203914
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2070065) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 1996 n°2070065 - Publication au BOPI 1996-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Engrais artificiels et naturels, produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture, et plus spécialement des engrais et insecticides agricoles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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