Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par AGRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GENERATIONS BIO AGRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque GENERATIONS BIO AGRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIAL - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Produits chimiques destinés à l’industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres; engrais pour l'agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits chimiques destinés à conserver les aliments; additifs chimiques aux fongicides ; préparations biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; additifs chimiques aux insecticides ; additifs chimiques pour la fabrication d'aliments ; protéines pour l’industrie alimentaire; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour préserver les semences ; terre pour la culture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; dissolvants pour vernis ; pots en tourbe pour l'horticulture ; chaux agricole ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ;
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; insecticides ; fongicides, herbicides ; produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ; parasiticides ; désherbants ; germicides ; produits pour la destruction des plantes ; préparations de vitamines ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; protéines de lait ; fromages ; succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; desserts ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l’état brut et non transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; graines et semences brutes et non transformées; bulbes, semis et semences ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; études de marché ; recherche de parraineurs, sponsors, partenaires ; services de réseautage d'affaires ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; conseils commerciaux aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles ; conseils et informations commerciaux au profit des membres d'une coopérative, en terme notamment de type de production, d'approvisionnements et de gestion et suivi de cultures ou d'élevages ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de décoration intérieure et d'extérieur, animaliers, d'habillement en relation avec le jardinage, le bricolage, l’agriculture ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de pépiniéristes.
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