Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENERATIONS BIO AGRIAL
AGRIAL

Numéro de dépôt :
4439544
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
GENERATIONS BIO AGRIAL de AGRIAL

Présentation de la marque GENERATIONS BIO AGRIAL

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENERATIONS BIO AGRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque GENERATIONS BIO AGRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATIONS BIO AGRIAL arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Produits chimiques destinés à l’industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres; engrais pour l'agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits chimiques destinés à conserver les aliments; additifs chimiques aux fongicides ; préparations biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; additifs chimiques aux insecticides ; additifs chimiques pour la fabrication d'aliments ; protéines pour l’industrie alimentaire; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour préserver les semences ; terre pour la culture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; dissolvants pour vernis ; pots en tourbe pour l'horticulture ; chaux agricole ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; insecticides ; fongicides, herbicides ; produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ; parasiticides ; désherbants ; germicides ; produits pour la destruction des plantes ; préparations de vitamines ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; protéines de lait ; fromages ; succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; desserts ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l’état brut et non transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; graines et semences brutes et non transformées; bulbes, semis et semences ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; études de marché ; recherche de parraineurs, sponsors, partenaires ; services de réseautage d'affaires ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; conseils commerciaux aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles ; conseils et informations commerciaux au profit des membres d'une coopérative, en terme notamment de type de production, d'approvisionnements et de gestion et suivi de cultures ou d'élevages ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de décoration intérieure et d'extérieur, animaliers, d'habillement en relation avec le jardinage, le bricolage, l’agriculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de pépiniéristes.