Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIX DU QUAI DES ORFEVRES
Mme. Agnès CATINEAU
M. Paul-Marie CATINEAU

Numéro de dépôt :
4285594
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2026
PRIX DU QUAI DES ORFEVRES de Agnès CATINEAU

Présentation de la marque PRIX DU QUAI DES ORFEVRES

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par madame Agnès CATINEAU et monsieur Paul-Marie CATINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIX DU QUAI DES ORFEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Les déposants sont madame Agnès CATINEAU domicilié(e) 15 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France et monsieur Paul-Marie CATINEAU domicilié(e) 36 rue Gounod - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France.

La marque PRIX DU QUAI DES ORFEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX DU QUAI DES ORFEVRES arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.


Mme. Agnès CATINEAU - 15 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France

M. Paul-Marie CATINEAU - 36 rue Gounod - 06000 - NICE - France


DIPTIC, - 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 16 mars 2018 - Concession de licence n°719269 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Inscription le 16 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785359 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16

Appareils et instruments (autres qu'à usage médical) optiques, photographiques, cinématographiques, pour l'enseignement ; appareils et instruments (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la reproduction et la diffusion d'images, de textes, de sons, de musique et tous contenus multimédia ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non) ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques à savoir lecteurs MP3, ordinateurs portables, tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques, assistants numériques personnels, agendas électroniques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques, casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, dictionnaires électroniques, traductrices électroniques ; Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication de sons, de musique, d'images, de vidéos, de textes et de toute donnée en général ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes et disques préenregistrés ou vierges, disques compacts, DVD, supports d'enregistrement numériques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes d'identification magnétiques, optiques, électroniques ou biométriques ; cartes de fidélité magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéo ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux ; jeux informatiques ; jeux transmis électroniquement ; adaptateurs électriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; montres intelligentes ; bases de données à savoir bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; applications logicielles informatiques téléchargeables, applications logicielles pour téléphones mobiles et smartphones, logiciels de transmission d'informations à des objets connectés ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, agendas, almanachs, calendriers, affiches, cartes ; articles pour reliures ; serre-livres ; photographies ; cahiers, bloc-notes, carnets ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses à dessin ; classeurs ; chemises pour documents ; étiquettes (non en tissu) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; fournitures scolaires ; carton ; papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; certificats de récompense imprimés ; autocollants et décalcomanies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; matériaux de décoration et d'arts et supports ; emballages en carton ou en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes de fidélité en papier ;

Organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation et gestion de cérémonies de remise de prix ; services de critiques littéraires ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles ; location de décors de spectacles ; réservation de places de spectacle ; organisation de compétition sportives ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial ; réseaux de jeux en ligne ; organisation et conduite de conférences, forums, séminaires, congrès, colloques, stages, cours, ateliers, lectures et débats ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres et de périodiques ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo ; ludothèque ; micro-édition ; production, organisation et présentation de films et de programmes audiovisuels ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de reporters, reportages photographiques.