Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAYENERGIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4164195
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
MAYENERGIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque MAYENERGIE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAYENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20 AVENUE DU GRÉSILLÉ - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque MAYENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAYENERGIE arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SOLEIL , ATOUCOÛT , ADEME , EN BRETAGNE SANS MA VOITURE , DECHETTERIE , MOBI DULE LE RESEAU REGIONAL DE L ECOMOBILITE EN MIDI-PYRENEES , ADERE AUTO DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL POUR LES RESPONSABLES D EVENEMENTS , TRILIB , CLUB PLANETE GAGNANTE ,


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 20 AVENUE DU GRÉSILLÉ - 49000 - ANGERS - France - SIREN 385290309


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 18 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801840 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Logiciels de calcul et de simulation des conditions météorologiques ; logiciels de calcul et de simulation de la ventilation des bâtiments ; logiciels de calcul et de simulation de la protection solaire des bâtiments ; logiciels de calcul et de simulation du renouvellement et de la vitesse de l'air dans les bâtiments ; logiciels de calcul et de simulation de la consommation énergétique des bâtiments ;

Informations en matière de construction d'immeubles, d'édifices permanents et de bâtiments, ; informations en matière de construction, de réparation et d'installation de toits, de portes, de fenêtres, de serrures, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils d'éclairage, d'appareils de climatisation, d'appareils de ventilation, de brasseurs d'air, d'installations de production d'eau chaude, d'installations d'alimentation en eau, d'installations d'évacuation de l'eau, d'appareils de réfrigération, de dispositifs d'alimentation en gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'évacuation des eaux usées et de dispositifs d'irrigation ;

Informations en matière de transport, de distribution, d'expédition, de livraison et de stockage de l'air, l'eau, du gaz, de l'électricité, de l'énergie, des déchets et d'autres énergies ;

Informations en matière de traitement de l'air, l'eau, du gaz, de l'électricité, de l'énergie, de production d'énergie, de purification de l'air, de traitement des déchets, de tri des déchets, de destruction des déchets et de recyclage des déchets ;

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments, la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; conseils techniques rendus par des ingénieurs en vue de l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments, la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments, la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; informations en matière de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie.