DOCTEUR LAPOMME.COM
Présentation de la marque DOCTEUR LAPOMME.COM
Déposée le 4 octobre 2016 par monsieur AGBOHOUI Louis-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOCTEUR LAPOMME.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOCTEUR LAPOMME.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEUR LAPOMME.COM arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710943 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03