Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EUROPE IRA PLUS LOIN
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98743201
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque L'EUROPE IRA PLUS LOIN

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'EUROPE IRA PLUS LOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque L'EUROPE IRA PLUS LOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPE IRA PLUS LOIN est expirée depuis le 24 juillet 2008.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme) - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France - SIREN 572094514


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347753 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347752 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347750 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347751 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautique, géodésique, photographique, cinématographique, optique, de pesage, mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, pour l'enregistrement magnétique, disque accoustique, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, films cinématographiques et films de télévision, dessins animés, disques pré-enregistrés ou non, bandes audio et audio-vidéo pré-enregistrées ou non, cassettes audio et audio-vidéo pré-enregistrées ou non, disques compact audio et audio-vidéo pré-enregistrées ou non. Véhicules de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, véhicules aériens, véhicules spaciaux, satellites. Partie constitutive de véhicules, à l'exception des serrures métalliques, des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs ou autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non mécaniques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Produits de l'imprimerie, journaux, catalogues, magazines périodiques, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), documentation technique relative aux moteurs et aux véhicules, autocollants (articles de papeterie), calendriers, cartes à jouer, crayons, livres, manuels, cartes postales, stylo). Services de construction, de réparation et services d'installation, assistance en cas de panne de véhicule (réparation), entretien et réparation d'avions, installation et réparation d'appareils électriques, installation, entretien et réparation d'ordinateurs, information en matière de réparation, construction et réparation de moteurs d'aéronefs, construction aéronautique. Services d'appels radio électriques, radiotéléphone ou autres moyens de communication électroniques, communication par réseaux de fibres optiques, télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, communication téléphonique, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, information en matière de télécommunication, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modem, location de téléphones, transmission de messages et d'images pistés par ordinateurs, communication par terminaux d'ordinateur, radio-diffusion, radio-téléphonique mobile, transmission par satellite, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Transport aérien, nautique, conditionnement de produits, courtage de fret, courtage de transport pour le dépôt de marchandises, information en matière de transport, location d'entrepôts, location de véhicules, location d'avions, organisation de voyages, transport de passagers, pilotage. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; location de bandes vidéo ou montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, organisation et conduite de colloque, organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de conférences, organisation et conduites de congrès, de séminaires, de symposiums ; enseignement, production de films, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite d'ateliers de formation, poste synchronisation ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, enregistrement, filmage sur bandes vidéo, reconstitution de bases de données, exploitation de brevet, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), élaboration et conception de logiciels, conception et élaboration d'images de synthèse, travaux d'ingénieur (expertise), location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, maintenance de logiciels d'ordinateurs, recherche en mécanique, recherche en aéronautique, programmation pour ordinateur, étude de projets techniques, recherches techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.