Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH TOUCH – WINES & MORE
ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4088190
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2024
FRENCH TOUCH – WINES & MORE de ADVINI

Présentation de la marque FRENCH TOUCH – WINES & MORE

Déposée le 2 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) ADVINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH TOUCH – WINES & MORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVINI domicilié(e) - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FRENCH TOUCH – WINES & MORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH TOUCH – WINES & MORE arrivera à expiration en date du 2 mai 2024.

ADVINI a également déposé les autres marques suivantes : ARAGONITE , LA MERIDIENNE , ROUGE D'ETE, ROUGE LEGER , SAVEUR SAUVAGE , SAVEUR D'ETE , CEP OR , PIERRE DE QUÉRALLA , LES EMBRUNS FAMILLE JEANJEAN , VENDANGES MANUELLES , GRANDS CEPAGES JEANJEAN DEPUIS 1870


ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Boissons alcooliques (à l'exception ; des bières) ; boissons alcooliques ; contenant des fruits (à l'exception ; des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à ; base d'alcools) ; gin, rhum, vodka ; whisky ; essences et extraits ; alcooliques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.