Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B TO C
ADEME Jélane

Numéro de dépôt :
3031615
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2010

Présentation de la marque B TO C

Déposée le 31 mai 2000 par ADEME Jélane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B TO C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est ADEME Jélane, domicilié(e) 19, Rue Henri DOUAY, 95590 NERVILLE LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEME Jélane - France.

La marque B TO C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B TO C est expirée depuis le 31 mai 2010.

ADEME Jélane a également déposé les autres marques suivantes : AMMYS , GOLDLUX , OUTLAND , TOURNADE , YADORE , NABEUL , LUMBROSO , COLONEL , JELAN , LADY IN RED


ADEME Jélane - 19, Rue Henri DOUAY, 95590 NERVILLE LA FORET - France


ADEME Jélane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Produits de parfumerie, cosmétique.