Marque enregistrée - Marque en vigueur

WELCOME FANS BY ACCOR HOTELS
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4292683
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2026
WELCOME FANS BY ACCOR HOTELS de ACCOR

Présentation de la marque WELCOME FANS BY ACCOR HOTELS

Déposée par voie électronique le 9 août 2016 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WELCOME FANS BY ACCOR HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque WELCOME FANS BY ACCOR HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELCOME FANS BY ACCOR HOTELS arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy les Moulineaux - France - SIREN 602036444


M. Eric LE BIHAN - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Organisation d'événements et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'organisation de voyages ; services de guides et d'accompagnateurs de voyageurs ; services d'agences de voyages et de tourisme, à savoir réservation de séjours et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; transports de personnes ; transports en automobiles ; services d'autobus ; transports aériens ; transports en chemin de fer ; transports en bateaux ; services de chauffeur ; organisation de croisières ; organisation de circuits et d'excursions ; location de véhicules et d'automobiles, avions et bateaux ; réservation de places de voyages ; services de parcs de stationnement ; services d'informations sur les séjours, les voyages, le tourisme et les informations géographiques, y compris cartes, et itinéraires de voyage ; services de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; services de loisirs ; organisation de jeux et concours (divertissement), services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; services de fan-clubs [divertissements] ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; réservation de places et salles de spectacles ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et organisation de spectacles ;

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtels ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs ; services d'une agence de voyages, à savoir, réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs et de logements temporaires ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de restaurants et repas ; fourniture d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement temporaire et de restauration ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.