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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4076024
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2024
ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE de ACCOR

Présentation de la marque ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE est expirée depuis le 14 mars 2024.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Produits de l'imprimerie ; livres ; revues, papeterie ; stylos ; crayons ; agendas ; calendriers ;

Gestion des affaires commerciales ; gérance administrative d'hôtels, de résidences hôtelières et plus généralement de lieux d'hébergement temporaire ;

Gérance d'immeubles et de biens immobiliers ; location d'appartements et de biens immobiliers ;

Hôtellerie ; réservation de chambres d'hôtel et de lieux d'hébergement temporaire ; restauration (alimentation) ; bars.