Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVOTEL
ACCOR

Numéro de dépôt :
4412374
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
NOVOTEL de ACCOR

Présentation de la marque NOVOTEL

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Lorraine CLAVIER domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOTEL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : Res and Rev , FAMILY@NOVOTEL , THALOCEAN , PARTHENON RESIDENCE , JO & JOE , Hotels F1 , ACCOR ARENA POPB , A ACCOR ARENA , LE PAPA CABANE , ACCOR


ACCOR - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


SANTARELLI, Madame Lorraine CLAVIER - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Affaires immobilières ; gestion immobilière ; gestion de biens immobiliers ; gestion d'immeubles, d'appartements et de propriétés résidentielles; gérance d'immeubles ; gérance d'appartements ; Gestion financière et immobilière de logements et d'hébergements, tels que hôtels, motels, complexes hôteliers, appartements, résidences hôtelières, résidences de tourisme et autres lieux de résidence de vacances et de loisirs; vente et location de logements, d'appartements, de studios, de chambres au sein d'établissements hôteliers, complexes hôteliers, résidences hôtelières et autres lieux de résidence de vacances et de loisirs ; location et gestion de logements pour des tiers ; location de biens immobiliers en multipropriétés ; services de gestion et de location de biens immobiliers en temps partagé ; conseils et assistance en matière immobilière.