Marque enregistrée - Marque en vigueur

IBIS SPORT
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4372203
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
IBIS SPORT de ACCOR

Présentation de la marque IBIS SPORT

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IBIS SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque IBIS SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBIS SPORT arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 602036444


SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Hôtels ; motels ; restaurants ; exploitation de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ; services de réservation de restaurants et repas ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences, de réunions pour séminaires, réunions, banquets, cocktails et réceptions.