Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEARTIST
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4319007
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
HEARTIST de ACCOR

Présentation de la marque HEARTIST

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEARTIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HEARTIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEARTIST arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 602036444


SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Services de gestion des ressources humaines ; services de recrutement de personnel ; réalisation de programmes de rétribution pour la motivation d'employés ; tous les services précités étant liés au domaine de l'hôtellerie ;

Formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, à des fins de formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de cérémonies de remise de prix ; édition de textes, livres, manuels, revues, journaux, brochures, études, rapports, à des fins de formation, y compris sous format électronique ; tous les services précités étant liés au domaine de l'hôtellerie ;

Hôtels ; motels ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ;

Services de conseil en droit social ; tous les services précités étant liés au domaine de l'hôtellerie.