Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUBBLES INSIDE
ACCOR, Scoiété Anonyme

Numéro de dépôt :
4051740
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2023
BUBBLES INSIDE de ACCOR

Présentation de la marque BUBBLES INSIDE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2013 par la société ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUBBLES INSIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la société ACCOR domicilié(e) 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque BUBBLES INSIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUBBLES INSIDE est expirée depuis le 3 décembre 2023.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Scoiété Anonyme - 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Distributeurs de savon.