Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCOR HOTELS ARENA
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4213954
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2025
ACCOR HOTELS ARENA de ACCOR

Présentation de la marque ACCOR HOTELS ARENA

Déposée le 30 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACCOR HOTELS ARENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCOR HOTELS ARENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOR HOTELS ARENA arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Disques compacts (audio-vidéo) ; publications électroniques ;

Article de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; montres, bracelets-montres et montrespendentifs ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets de toilette (non garnis) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements à l'exclusion de vêtements destinés à la pratique d'un sport ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; foulards ; cravates ; ceintures ;

Jeux, jouets, cartes à jouer ; balles ou ballons de jeu ;

Sandwiches ;

Boisson alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux ;

Mise à disposition de réseau de télécommunication sans fil ; services de télécommunications ; services de communication électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et éducation ; divertissements télévisuels et radiophoniques, services de loisirs ; organisation de concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; réservation de places et salles de spectacles ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et organisation de spectacles et de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules et des vêtements) ; services de jeux d'argent ;

Services de restauration (alimentation), cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs.