Marque enregistrée - Marque en vigueur

5 DE LA SOIF
ACBB Rugby Tour, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4372814
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
5 DE LA SOIF de ACBB Rugby Tour

Présentation de la marque 5 DE LA SOIF

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par l'association loi 1901 ACBB Rugby Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 5 DE LA SOIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ACBB Rugby Tour domicilié(e) 18 rue du docteur Vuillieme, Chez Monsieur Sebastien Larue - 92130 - Issy Les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS RNA N° W92 300 007 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, (SAS), M. Stéphane LYNDE domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque 5 DE LA SOIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 DE LA SOIF arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


ACBB Rugby Tour, Association loi 1901 - 18 rue du docteur Vuillieme, Chez Monsieur Sebastien Larue - 92130 - Issy Les Moulineaux - France - SIREN RNAN°W923000079


CAPRI, (SAS), M. Stéphane LYNDE - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Organisation de promotions de manifestations de rugby et autres sports d'équipe ; publicité ; publicité, y compris la promotion des produits et services de tiers au moyen de contrats de partenariat (sponsoring) et de licences ; location d'espaces publicitaires ; production de films et de téléfilms promotionnels, diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires et promotionnels ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées et sur Internet ; publicité interactive ; conseils et assistance en organisation et direction des affaires plus particulièrement de clubs sportifs, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, études de marché, informations statistiques, organisation d'expositions à buts promotionnels, sponsorisation (publicité), organisation de manifestations à vocation promotionnelle, organisation et gestion d'opérations promotionnelles de fidélisation à la pratique du rugby et autres sports d'équipe, parrainage publicitaire de clubs, d'équipes et d'athlètes ;

Services d'enseignement et de formation au rugby et autres sports d'équipe ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours ; organisation de cérémonies de remise de médailles et trophées ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations relatives au sport, aux événements sportifs et culturels ; édition de livres, de revues, de magazines, de manuels d'enseignement, sur les sujets sportifs ; prêt de livres ; production de films ou de téléfilms culturels, sportifs et éducatifs, productions de spectacles, d'émissions télévisées, de reportages multimédias ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; organisation d'expositions à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters sportifs ; services de reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs, à savoir divertissement ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; organisation de séminaires et cours pratiques de rugby et autres sports d'équipe ; cours de rugby et formations d'arbitres de rugby ; camps (stages) de perfectionnement sportifs, camps de vacances (divertissement), clubs de santé (remise en forme physique), culture physique, location de stades, location d'équipements de sport (à l'exception des véhicules) ; chronométrage de manifestations sportives, mise à disposition d'installations sportives. Organisation d'événements, soirées, échanges interculturels, tournois nationaux et internationaux de rugby et autres sports d'équipe destinés à promouvoir le caractère festif des sports d'équipe, notamment le rugby et les sports apparentés ;

Services de restauration (alimentation), services de bar ou de café, cantines ; services de traiteurs, hébergement temporaire, services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels, location et réservation de logements temporaires ; pensions ; agences de logements (hôtels, pensions), services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie, pensions pour animaux.