Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACARA AMBASSADE REGIONALE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR ,DU GOUT ET DE LA GASTRONOMIE AUVERGNE RHONE ALPES
ACARA AMBASSADE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR, DU GOUT ET DE LA GASTRONOMIE AUVERGNE RHONE

Numéro de dépôt :
4400162
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
ACARA AMBASSADE REGIONALE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR ,DU GOUT ET DE LA GASTRONOMIE AUVERGNE RHONE ALPES de ACARA AMBASSADE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR

Présentation de la marque ACARA AMBASSADE REGIONALE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR ,DU GOUT ET DE LA GASTRONOMIE AUVERGNE RHONE ALPES

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par ACARA AMBASSADE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACARA AMBASSADE REGIONALE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR ,DU GOUT ET DE LA GASTRONOMIE AUVERGNE RHONE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est ACARA AMBASSADE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR, DU GOUT ET DE LA GASTRONOMIE AUVERGNE RHONE domicilié(e) 5 IMP DU TILLEUL - 01460 - NURIEUX-VOLOGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68063 - Mulhouse cedex - France.

La marque ACARA AMBASSADE REGIONALE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR ,DU GOUT ET DE LA GASTRONOMIE AUVERGNE RHONE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACARA AMBASSADE REGIONALE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR ,DU GOUT ET DE LA GASTRONOMIE AUVERGNE RHONE ALPES arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.


ACARA AMBASSADE DES CONFRERIES DES PRODUITS DU TERROIR, DU GOUT ET DE LA GASTRONOMIE AUVERGNE RHONE - 5 IMP DU TILLEUL - 01460 - NURIEUX-VOLOGNAT - France


Monsieur Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad - 68063 - Mulhouse cedex - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc d'Auvergne » ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles d'Auvergne » ; fruits conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; fruits congelés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; fruits secs bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; fruits cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie bénéficiant des indications géographiques protégées « Jambon d'Auvergne » et « Saucisson sec d'Auvergne / saucisse sèche d'Auvergne » ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Bleu d'Auvergne » ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ;

Fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes frais ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ;

Boissons alcoolisées bénéficiant de l'indication géographique protégée « Génépi des Alpes » et des indications géographiques « Marc d'Auvergne », « Eau-de-vie de vin des Côtes du Rhône ou Fine des Côtes du Rhône » et « Marc des Côtes du Rhône ou Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône » ; vins d'appellation d'origine protégée bénéficiant des appellations d’origine protégées « Côtes d'Auvergne », « Côtes du Rhône » et « Côtes du Rhône Villages » ; vins à indication géographique protégée bénéficiant des indications géographiques protégées « Pays des Bouches-du-Rhône », « Alpes-de-Haute-Provence », « Alpes-Maritimes », « Hautes-Alpes » et « Alpilles ».