Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAQUES A LA FERME
ABTEY chocolaterie, SAS

Numéro de dépôt :
4271537
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
PAQUES A LA FERME de ABTEY chocolaterie

Présentation de la marque PAQUES A LA FERME

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY chocolaterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAQUES A LA FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY chocolaterie domicilié(e) 4 RUE DE LA FORET, BP14 - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 351 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE-CATHERINE ROEDEL domicilié(e) 4 RUE DE LA FORET, BP14 - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

La marque PAQUES A LA FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271537.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAQUES A LA FERME arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

ABTEY chocolaterie a également déposé les autres marques suivantes : Trésor de Chocolat , Alsace liqueurs , CHO COMIX ! , PLAISIR DE DESSERTS , Douceur des Lys , EXCELLENCE LIQUEURS , Excellence Chardons , OEUFS DE VACHE , ABTEY CHOCOLATIER , CARRE DES LYS


ABTEY chocolaterie, SAS - 4 RUE DE LA FORET, BP14 - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 946351376


Mme. ANNE-CATHERINE ROEDEL - 4 RUE DE LA FORET, BP14 - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.