Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCELLENCE LIQUEURS
ABTEY CHOCOLATERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3715102
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
EXCELLENCE LIQUEURS de ABTEY CHOCOLATERIE

Présentation de la marque EXCELLENCE LIQUEURS

Déposée le 19 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY CHOCOLATERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE LIQUEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY CHOCOLATERIE domicilié(e) 4 RUE DE LA FORET – RN 466A - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 351 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABTEY CHOCOLATERIE domicilié(e) 4 RUE DE LA FORET – RN 466A - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

La marque EXCELLENCE LIQUEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE LIQUEURS arrivera à expiration en date du 19 février 2020.

ABTEY CHOCOLATERIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DE DESSERTS , Douceur des Lys , Trésor de Chocolat , Alsace liqueurs , CHO COMIX ! , CARRE DES LYS , OEUFS DE VACHE , ABTEY CHOCOLATIER , Excellence Chardons , ROYAL DE FRANCE


ABTEY CHOCOLATERIE, SAS - 4 RUE DE LA FORET – RN 466A - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 946351376


ABTEY CHOCOLATERIE - 4 RUE DE LA FORET – RN 466A - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 6 septembre 2017 - Renonciation partielle n°707549 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.