Marque enregistrée - Marque en vigueur

Excellence Chardons
ABTEY CHOCOLATERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3805680
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
Excellence Chardons de ABTEY CHOCOLATERIE

Présentation de la marque Excellence Chardons

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY CHOCOLATERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Excellence Chardons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY CHOCOLATERIE domicilié(e) 4 RUE DE LA FORET - RN466 - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 351 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABTEY CHOCOLATERIE domicilié(e) 4 RUE DE LA FORET - RN466 - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

La marque Excellence Chardons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excellence Chardons arrivera à expiration en date du 11 février 2021.

ABTEY CHOCOLATERIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DE DESSERTS , Douceur des Lys , Trésor de Chocolat , Alsace liqueurs , CHO COMIX ! , EXCELLENCE LIQUEURS , CARRE DES LYS , OEUFS DE VACHE , ABTEY CHOCOLATIER , ROYAL DE FRANCE


ABTEY CHOCOLATERIE, SAS - 4 RUE DE LA FORET - RN466 - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 946351376


ABTEY CHOCOLATERIE - 4 RUE DE LA FORET - RN466 - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 6 septembre 2017 - Renonciation partielle n°707550 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.