Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douceur des Lys
ABTEY Chocolaterie sas

Numéro de dépôt :
3638291
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2019
Douceur des Lys de ABTEY Chocolaterie

Présentation de la marque Douceur des Lys

Déposée par voie électronique le 23 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY Chocolaterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douceur des Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY Chocolaterie domicilié(e) 4 rue de la forêt,68990 heismbrunn - 68990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anne catherine roedel domicilié(e) 4 rue de la forêt,68990 heimsbrunn - 68990 - France.

La marque Douceur des Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur des Lys arrivera à expiration en date du 23 mars 2019.

ABTEY Chocolaterie a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DE DESSERTS , Trésor de Chocolat , Alsace liqueurs , CHO COMIX ! , EXCELLENCE LIQUEURS , CARRE DES LYS , OEUFS DE VACHE , ABTEY CHOCOLATIER , Excellence Chardons , ROYAL DE FRANCE


ABTEY Chocolaterie sas - 4 rue de la forêt,68990 heismbrunn - 68990 - France


anne catherine roedel - 4 rue de la forêt,68990 heimsbrunn - 68990 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.