Déposée le 26 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) AB7 Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ECO ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 Industries domicilié(e) BP 9, Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 Industries S.A. domicilié(e) BP 9, Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France.
La marque ECO ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 Industries S.A. - BP 9, Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France - SIREN 349203760
AB7 Industries S.A. - BP 9, Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Inscription le 11 août 2004 - retrait partiel n°397528 - Publication au BOPI 2004-08-11
Inscription le 27 août 2004 - retrait partiel n°398144 - Publication au BOPI 2004-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; chemin de table ; drapeaux (non en papier). Pantalons ; pull-over ; robes ; manteaux ; vêtements en cuir ; vêtements de gymnastique ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; cravates ; gants (habillement) ; foulard ; crampons de chaussures ; écharpes ; sous-vêtements. Dentelles pour broderies ; rubans (passementeries) ; lacets (cordons) ; crochets (mercerie) ; oeillets pour chaussures ; épingles (autres qu'articles de bijouterie) ; fleurs artificielles ; fermetures à glissière ; boutons (mercerie). Paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ou de planchers ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; descentes de bains (tapis). Jeux de construction ; peluches (jouets) ; crosses de golf (clube de golf) ; jouets ; appareils de culture physique ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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