Déposée le 3 décembre 2007 par la société AB7 SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dr. ReChell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la société AB7 SANTE domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 828 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 SANTE domicilié(e) BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.
La marque Dr. ReChell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 SANTE, S.A.S.U - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France - SIREN 439828856
AB7 SANTE - BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Inscription le 15 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°564641 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Inscription le 1 août 2016 - Transmission totale de propriété n°675549 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Renouvellement avec limitation le 13 novembre 2017 n°2663928 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, masques de beauté, produits de rasage : tous les produits précités sont élaborés et/ou contrôlés par un docteur vétérinaire et un docteur en pharmacie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, herbes médicinales, parasiticides : tous les produits précités sont élaborés et/ou contrôlés par un docteur vétérinaire et un docteur en pharmacie ; bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; prothèses ; implants artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; chaussures orthopédiques. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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