Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES Z'INVINCIBLES
AB PRODUCTIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92403004
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012

Présentation de la marque LES Z'INVINCIBLES

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) AB PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES Z'INVINCIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB PRODUCTIONS domicilié(e) 132, Avenue du Président Wilson,93210 La Plaine Saint-Denis (dossier no 2214591) - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 724 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis BORTOT AB PRODUCTIONS domicilié(e) 132, Avenue du Président Wilson,93210 La Plaine Saint-Denis (dossier no 2214591) - 93210 - France.

La marque LES Z'INVINCIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES Z'INVINCIBLES est expirée depuis le 28 janvier 2012.

AB PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES HISTOIRES , LE JARDIN DES RONDES , JACKY SHOW , MR. MUSCLEMAN , CLUB DOROTHEE MAGAZINE , STIGER RECORDS , TOP JEUNES , MES TENDRES ANNEES , GALAXY EXPRESS 999 , GUGU GANMO


AB PRODUCTIONS Société Anonyme - 132, Avenue du Président Wilson,93210 La Plaine Saint-Denis (dossier no 2214591) - 93210 - France - SIREN 342724431


Monsieur Denis BORTOT AB PRODUCTIONS - 132, Avenue du Président Wilson,93210 La Plaine Saint-Denis (dossier no 2214591) - 93210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 25 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177970 - Publication au BOPI 1994-10-25

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368944 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement avec limitation le 28 janvier 2002 n°2214591 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs et logiciels ; films, vidéodisques, vidéocassettes. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies, papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes ; pinceaux, articles de bureau ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés, cartes postales, posters, affiches. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Jeux, jouets ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; articles de gymnastique et de sport. Publicité et affaires, agences de publicité, annonces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité, courrier publicitaire, distribution de matériel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Communications. Agence de presse, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communications radiophoniques, communications téléphoniques. Distribution du courrier, expédition de dépêches, transmission de messages. Education et divertissement. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; tous services destinés à la récréation du public ; publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et tous supports d'information, service d'abonnement à tous supports d'information, de textes, de son et d'image. Organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou de divertissement, programmes d'information et de divertissements radiophoniques ou par télévision ainsi que leur montage, spectacles. Production de films, de cassettes audio et de cassettes vidéo ; production de phonogrammes, services d'édition, d'enregistrementde duplication, de transmission, de reproduction, des sons et des images. Location et vente de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, parcs d'attraction, services de loisirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.